Le temps et le droit

Pour M.-F. Callu,de l’Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales et leurs réseaux (IFROSS) de la Faculté de droit de l’Université Jean-Moulin (Lyon-3), « le droit ne peut ignorer l’écoulement du temps ». Mais quelle place lui donner ? Trois grandes hypothèses se rencontrent. Tout d’abord, la prise en compte du passé : les usages et les coutumes, c’est-à-dire les habitudes d’un groupe humain. Sous certaines conditions, ces usages seront utilisés par le droit, sans que celui-ci s’arroge la possibilité de les juger sous leur angle anthropologique, mais en cherchant comment, éventuellement, en tirer des avantages ou des obligations. Ensuite, le poids du présent : normer les rapports entre les humains, tous les aspects de la vie étant concernés par cette dimension temporelle. Enfin, l’approche du futur, évidence que l’on ne connaît pas encore, mais dont le droit doit se saisir, par anticipation : délais qu’il convient d’aménager, mandats de protection future qu’il faut construire. L’art du juriste est de réussir à conjuguer ces trois dimensions.

Ethique et santé. Callu MF. Le temps et le droit. 24 mars 2010. Veille CETAF, 26 mars 2010.