Legs, donation et assurance vie

Faire un legs

Transmettre pour un monde sans Alzheimer.

Le legs est une disposition faite par testament aux termes de laquelle vous donnez, au jour de votre décès, tout ou partie de vos biens à un ou plusieurs bénéficiaires.

Comment faire un legs ?

Pour consentir un legs à la Fondation Médéric Alzheimer, il suffit de rédiger un testament que vous pourrez modifier à tout moment. Vous pouvez instituer la Fondation Médéric Alzheimer en tant que légataire :

• universel : vous léguez la totalité de vos biens ;
• à titre universel : vous léguez une catégorie de vos biens (tous vos comptes, tous vos biens immobiliers, etc., …) ;
• à titre particulier : vous léguez un bien déterminé (un compte bancaire, une somme d’argent définie, un immeuble, etc., …).

Cette décision n’aurait d’effet qu’à votre décès et vous pouvez modifier votre testament comme vous voulez.

Que se passe-t-il si je ne prends aucune disposition ?

Si vous ne manifestez pas votre volonté et si vous ne laissez ni descendants (enfants ou petits-enfants) ni conjoint, ce sont vos neveux ou nièces voire de lointains parents qui hériteront de vous. À défaut, ce sera l’État français.

Faire une donation

Vous pouvez, par le biais d’une donation, aider la Fondation Médéric Alzheimer qui, en sa qualité de fondation reconnue d’utilité publique, est exonérée de droits de donation.

Les formes de la donation

La donation est un don irrévocable, par acte notarié, d’un bien ou d’une somme d’argent, fait de votre vivant. L’importance de ce que vous pouvez donner varie en fonction du nombre et du lien de parenté avec vos ayants droit. Vous pouvez faire une donation à la Fondation Médéric Alzheimer d’un bien dont vous êtes le propriétaire :

• en pleine propriété : la Fondation Médéric Alzheimer deviendra immédiatement l’unique propriétaire du bien ;
• en nue-propriété : vous donnez votre bien à la Fondation Médéric Alzheimer tout en gardant la possibilité de l’occuper s’il s’agit d’un logement, ou d’en tirer des revenus grâce aux loyers par exemple. À votre décès, la propriété entière de votre bien reviendra à la Fondation ;
• en usufruit : vous donnez alors à la Fondation Médéric Alzheimer les revenus générés par votre bien (un logement ou les intérêts d’un portefeuille de titres). À la fin de l’usufruit, vous retrouverez la pleine propriété du bien.

Pour faire une donation en faveur de la Fondation Médéric Alzheimer vous devez prendre contact avec votre notaire, seul habilité à établir l’acte de consentement.

Une donation est irrévocable et toujours sans contrepartie. Il s’agit d’un acte notarié dont les frais d’acte peuvent être pris en charge par la Fondation. 

L’assurance-vie

L’assurance vie est un contrat d’épargne et de transmission qui vous permet de constituer ou valoriser un capital à votre rythme. Les banques, assureurs et autres organismes financiers proposent différentes formules qui s’adaptent à vos besoins.

Tout contrat d’assurance vie comporte une clause vous permettant de désigner librement le ou les bénéficiaire(s) de votre capital en cas de décès. Pour cela, précisez à votre banque ou à votre assureur la part du capital que vous souhaitez réserver à la Fondation Médéric Alzheimer.

Vous pouvez le faire en mentionnant « Fondation Médéric Alzheimer – 5, rue des Reculettes – F-75013 Paris ».
Ainsi, la Fondation Médéric Alzheimer pourra simplement et efficacement bénéficier de vos économies, sans limitation de montant et sans aucune fiscalité.