Influence indue
Acteurs de l'écosystème Alzheimer
« Imaginez que votre père veuf se trouve pris dans un “coup de foudre” (whirlwind romance) » avec une femme qui semble trop s’intéresser à son argent. Ou que votre mère soit tombée ” amoureuse” de son entraîneur sportif, un homme plus jeune qui semble avoir des intentions cachées dans l’attention qu’il lui porte. Ce peut être un engouement soudain, ou bien un lent plan tactique conçu par un tiers pour arriver à une position où il pourra influencer votre parent vieillissant. Cela est dangereux », écrit Carolyn Rosenblatt de la revue financière Forbes. « Cela ne veut pas dire qu’il faudrait nier les histoires d’amour entre seniors ou que les amitiés ne peuvent pas évoluer en romance. Les bonnes choses peuvent toujours arriver. Mais il faut rester en alerte face à ce que les juristes appellent une “influence indue”. Michael Davis, expert en évaluation de la capacité financière des personnes âgées, qui intervient auprès de conseillers en patrimoine en vue de protéger leurs clients de la maltraitance financière, propose des vidéos d’animation sur le sujet. Il rappelle que le concept d’influence indue a été introduit en droit britannique dans les années 1600. Aux Etats-Unis, les lois concernant l’influence indue sont différentes d’un État à l’autre. Mikol Davis propose une définition simple, en évitant le jargon juridique : « l’influence indue est une persuasion excessive qui amène une autre personne à agir ou à éviter d’agir en passant outre la volonté de libre arbitre de la personne, ce qui a pour conséquence d’aller à l’encontre des meilleurs intérêts de la personne ». Il rappelle cinq signes classiques d’alerte : 1/ la victime est vulnérable et ne peut plus prendre de bonnes décisions après le décès du conjoint ou en raison d’une démence, ou simplement parce qu’elle est seule ; 2/ l’influenceur a le pouvoir, l’autorité ou le contrôle sur la personne influencée ; 3/ la personne âgée est isolée et tenue de faire les choses en secret, vite ou parce que l’influenceur dit à la victime que tout le monde est contre elle ; 4/ il y a des modifications soudaines dans la planification successorale, avec un testament et/ou une fiducie (trust) [en droit français, depuis 2007, « l’opération par laquelle un ou plusieurs constituants transfèrent des biens, des droits ou des sûretés, ou un ensemble de biens, de droits ou de sûretés, présents ou futurs, à un ou plusieurs fiduciaires qui, les tenant séparés de leur patrimoine propre, agissent dans un but déterminé au profit d’un ou plusieurs bénéficiaires » ; toute personne physique ou morale peut constituer une fiducie, à l’exception des mineurs et des personnes sous tutelle] ; 5/ Il se produit un événement qui n’est pas juste ou raisonnable pour la victime. Par exemple, un tiers prend le contrôle de ses actifs. Ou bien encore la maison est vendue et la personne malade est forcée d’entrer contre son gré en maison de retraite. Aux Etats-Unis, l’influence indue est juridiquement liée au droit des affaires.