Crise: un impact majeur sur les finances des départements

La baisse des transactions immobilières, en volume et en valeur, va se traduire, pour 2008, par un recul d’au moins 8% du produit des droits de mutation, que perçoivent essentiellement les conseils généraux (10.1 milliards d’euros perçus en 2008, dont 7.7 milliards par les départements et 2.4 milliards par les communes, selon Dexia). Après plusieurs années de très forte hausse ( 16% en 2004, 14% en 2005, 13% en 2006), profitant notamment aux départements des Yvelines, du Var, des Hauts-de-Seine, de Paris et des Alpes-Maritimes, le réveil est brutal. Cette ressource représente en effet 15% des budgets des départements, selon Les Echos. L’année 2009 s’annonce difficile, et une hausse de la fiscalité est prévisible.
Les Echos , 9-10 janvier 2009. Le Journal du Domicile et des servides à la personne , janvier 2009.