Accueil de jour et hébergement temporaire : attentes, freins, et facteurs de réussite (3)

Selon Géronto-Clef, les modes de solvabilisation des usagers pour les séjours temporaires divergent d’un département à l’autre. Deux règles dominent : soit le séjour temporaire est solvabilisé par le plan d’aide personnalisée à l’autonomie (APA) à domicile, soit il entraîne une suspension de l’APA à domicile. L’usager se trouve alors dans la même situation qu’en hébergement permanent, bénéficiant de l’APA via l’établissement. Le maintien de l’APA à domicile pendant le séjour temporaire permet de conserver des prestations au domicile, comme la télé-alarme, ou l’aide à domicile. Certains départements motivent ce choix dans une démarche de prévention, ou dans la perspective du retour à domicile après le séjour. Dans ce cas, l’usager doit trouver d’autres moyens pour financer son séjour en hébergement temporaire. Dans le cas de la suspension de l’APA à domicile, les pratiques divergent. Selon les départements : le glissement d’une APA à domicile vers une APA établissement peut s’opérer dès le premier jour du séjour temporaire, ou après un délai variable de trois semaines à trois mois). Selon les règlements départementaux d’aide sociale, l’aide sociale peut intervenir pour financer l’hébergement, dans le cadre de règles générales de l’aide sociale (plafond de ressources, obligation alimentaire). Sur ce point également on note une variabilité des pratiques entre les départements qui prévoient la possibilité d’une prise en charge des frais d’hébergement dès le 1° jour du séjour, sans limitation, et ceux qui proposent une aide sociale dérogatoire plafonnée à l’année.

Géronto-Clef. Blanchard N et Garnung M. Accueils de jour et hébergements temporaires pour les personnes atteintes de maladie d’Alzheimer : attentes, freins, et facteurs de réussite. Mars 2010.